Les conditions ci-après engagent formellement les signataires du présent contrat de cession, avec, d’une part : Stéphane Compoint et son équipe commerciale, ci-après désignés « stephanecompoint.com » et, d’autre part : le magazine, l’éditeur, ou tout autre acheteur de droits, ci-après désigné : «le client». Les signataires déclarent détenir les pouvoirs nécessaires de représentativité.

La cession de droit entre stephanecompoint.com et le client est destinée pour une seule publication dans une seule langue et un seul titre quel que soit le support. Toute réédition ou re-publication, transfert sur un autre support ou un autre titre ou à une banque de données ou à des tiers fera l'objet d'une cession de droit distincte et d'une facturation supplémentaire aux tarifs indiqués sur les liens suivant : http://www.stephanecompoint.com/27,fr_FR.html pour la presse et http://www.stephanecompoint.com/28,fr_FR.html pour l'édition.
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Toute reproduction et/ou représentation devra obligatoirement comporter, au minimum, la signature : « © stéphane compoint «. En cas d'omission, les droits de reproduction et/ou de représentation, correspondants au barème de référence ou au prix de cession indiqué par stephanecompoint.com, seront automatiquement doublés, sans que le client puisse s'y opposer.

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Le présent contrat sera interprété selon la législation française aux contrats passés et exécutés en France. En cas de contestations à l'occasion du présent contrat, les parties font attributions exclusives de juridictions aux tribunaux de Paris.